Geodexa
Commune25130

Châteauvieux-les-Fossés

Doubs· Bourgogne-Franche-Comté· CC Loue-Lison

9

Population

4,5 km²

Superficie

Établissements actifs

1

Risques identifiés

Territoire & Gouvernance

Territoire

API Geo
Code INSEE
25130
Codes postaux
25840
Densité
2,0 hab/km²
EPCI
CC Loue-Lison
Type EPCI
CC
Altitude min
347 m
Altitude max
715 m
Altitude moyenne
525 m
Relief
Moyenne montagne

Intercommunalité

BANATIC
Nom
CC Loue-Lison
Type
CC
Population totale
25 265
Nombre de communes
71

Programmes & Zonages

ANCT / data.gouv.fr

Programmes nationaux

FRRFrance Ruralités Revitalisation

Typologie territoriale

Rural à habitat dispersé
Population & Habitat

Démographie

INSEE RP 2022 2022
Population totale
9
Répartition H/F
60,0% / 40,0%
Nombre de ménages
4
Taille moyenne ménage
2,2 pers.

Pyramide des âges

80 ans et +
44,4%4
65-79 ans
33,3%3
55-64 ans
0,0%0
40-54 ans
33,3%3
25-39 ans
0,0%0
18-24 ans
0,0%0
11-17 ans
0,0%0
6-10 ans
0,0%0
3-5 ans
0,0%0
0-2 ans
0,0%0
Nombre de logements
9
Résidences principales
57,4%
Résidences secondaires
42,6%
Logements vacants
0,0%
Propriétaires
100,0%
Locataires
0,0%
Maisons
100%
Appartements
0%

Ancienneté du parc (résidences principales)

PériodeLogements%
1919-1945116,7%
1946-1970116,7%
Avant 1919466,7%

Performance énergétique (DPE)

ADEME — Base nationale des DPE 2024

Diagnostics de performance énergétique collectés par l'ADEME, répartis en trois catégories : logements existants, logements neufs et bâtiments tertiaires. Les classes F et G sont des « passoires thermiques ».

Logements existants

DPE réalisés

1

Performants (A–C)

0 %

Passoires (F–G)

0 %

Énergie kWhEP/m²/an

A
0 %≤ 70
B
0 %71–110
C
0 %111–180
D
0 %181–250
E
100 %251–330
F
0 %331–420
G
0 %≥ 421

GES kgeqCO₂/m²/an

A
0 %≤ 6
B
0 %7–11
C
0 %12–30
D
100 %31–50
E
0 %51–70
F
0 %71–100
G
0 %≥ 101
Économie & Finances

Comptes individuels des communes issus des balances comptables publiées par la DGFiP. Montants en milliers d'euros (k€), millésime 2023.

Recettes totales

18 k€

1 987 €/hab

DGF

5 k€

28 % des recettes

Épargne brute (CAF)

0 k€

30 €/hab

Charges fonctionnement

18 k€

Dépenses d'investissement

2 k€

243 €/hab

Analyse financière approfondie — Ratios, comparaisons entre collectivités, évolution pluriannuelle et bien plus sur Orama Limited

Équipements

INSEE BPE 2024
Total équipements
1

Par domaine

DomaineÉquipements
Services publics1

Carte des équipements

Environnement

Normales climatologiques 1991–2020 issues de la station Météo France la plus proche : COULANS. Températures et précipitations exprimées en moyennes mensuelles sur 30 ans.

Temp. annuelle moy.

10,5°C

Précipitations/an

1 259 mm

Ensoleillement/an

h

Jours de gel/an

79 j

Températures et précipitations par mois

Récapitulatif mensuel

MoisT. moy.T. minT. maxPluie (mm)Soleil (h)Gel (j)Pluie (j)
Janvier2,4°C-1,2°C5,9°C102,61813
Février3,1°C-1,2°C7,4°C91,21612
Mars6,2°C1,0°C11,4°C96,41212
Avril10,2°C3,9°C16,5°C88,9510
Mai13,2°C7,2°C19,2°C127,9113
Juin17,2°C11,1°C23,3°C119,0012
Juillet19,1°C12,8°C25,5°C98,2010
Août18,8°C12,5°C25,1°C103,7010
Septembre15,0°C9,0°C20,9°C91,309
Octobre11,0°C5,8°C16,1°C106,4312
Novembre6,5°C2,4°C10,7°C112,2912
Décembre3,3°C-0,3°C7,0°C121,41615
Risques identifiés
1
Arrêtés CatNat
3
Sismicité
3Zone 3
Potentiel radon
1Classe 1

Liste des risques

FamilleSous-type
Séisme

Derniers arrêtés de catastrophe naturelle

Code NORTypeDébutFin
INTE9900627AMouvement de Terrain25/12/199929/12/1999
INTE9900627AInondations et/ou Coulées de Boue25/12/199929/12/1999
NOR19830111Inondations et/ou Coulées de Boue08/12/198231/12/1982

L'indice ATMO est calculé quotidiennement par les associations agréées de surveillance de la qualité de l'air (AASQA). Il reflète le polluant le plus dégradé parmi cinq réglementés — NO₂, O₃, PM10, PM2.5 et SO₂ — sur une échelle de 1 (Bon) à 6 (Extrêmement mauvais).

1Bon2Moyen3Dégradé4Mauvais5Très mauvais6Extrêmement mauvais
2Moyen

Prévision du 5 juillet 2026Prévision J+1

NO₂ : 1O₃ : 2PM10 : 1PM2.5 : 1SO₂ : 1

Historique des 30 derniers jours

Dégradé : 14jMoyen : 13jMauvais : 3j
Infrastructures & Numérique

Résultats d'analyses du contrôle sanitaire de l'eau du robinet (SISE-Eaux, Ministère de la Santé) sur la période 2023–2026. Les données couvrent les paramètres physico-chimiques, microbiologiques et les contaminants réglementés.

ConformeConformité globale : 100,0 %475 analyses · dernier prélèvement 10/03/2026

Paramètres analysés

ParamètreCatégorieMoy.MinMaxLimite régl.ConformitéAnalysesDernier prélèv.
NitratesChimie3.367 mg/L2.9 mg/L4 mg/L50 mg/L100,0 %310/03/2026
NitritesChimie0 mg/L0 mg/L0 mg/L0.5 mg/L100,0 %310/03/2026
PlombMétaux0 µg/L0 µg/L0 µg/L10 µg/L100,0 %210/03/2026
Fer totalMétaux0 µg/L0 µg/L0 µg/L200 µg/L100,0 %110/03/2026
pHPhysico-chimie7.822 unité pH7.6 unité pH8.1 unité pH100,0 %910/03/2026

Méthodologie : l'API Hub'Eau est interrogée par code commune pour les 3 dernières années. Pour chaque paramètre clé, sont calculés la moyenne, les valeurs min/max et le taux de conformité par rapport aux limites réglementaires (arrêté du 11 janvier 2007). Le verdict global est déterminé automatiquement — Conforme ≥ 99 %, Vigilance entre 95 % et 99 %, Attention en dessous de 95 % ou en cas de non-conformité bactériologique.

Numérique

ARCEP

Couverture fibre optique

Couverture FTTH
86.7%
Locaux éligibles FTTH
13
Total locaux
15

Technologies disponibles

TechnologieLocaux éligibles
Fibre (FTTH)13
4G Fixe15
Satellite15

3 réseaux LoRaWAN d'initiative publique recensés dans ce département.

CONSEIL RÉGIONAL DE BOURGOGNE FRANCHE COMTERégionA l'étudeCouverture régionale
Usage(s) indéterminé(s)

Sans cas d'usage déclaré pour le moment

DOUBS THDSyndicatA l'étudeCouverture départementale
LNS : OrbiwisePlateforme : Synox
Usage(s) indéterminé(s)

Sans cas d'usage déclaré pour le moment

GRAND BESANÇONCommunauté urbaineA l'étudeCouverture intercommunale
Usage(s) indéterminé(s)

Sans cas d'usage déclaré pour le moment

Données publiques sous Licence Ouverte 2.0 · Geodexa 2026