Geodexa
Commune25186

Cussey-sur-l'Ognon

Doubs· Bourgogne-Franche-Comté· CU Grand Besançon Métropole

1 055

Population

7,5 km²

Superficie

18

Établissements actifs

2

Risques identifiés

Territoire & Gouvernance

Territoire

API Geo
Code INSEE
25186
Codes postaux
25870
Densité
141,2 hab/km²
EPCI
CU Grand Besançon Métropole
Type EPCI
CU
Altitude min
206 m
Altitude max
356 m
Altitude moyenne
227 m
Relief
Colline

Intercommunalité

BANATIC
Nom
CU Grand Besançon Métropole
Type
CU
Population totale
197 061
Nombre de communes
67

Programmes & Zonages

ANCT / data.gouv.fr

Programmes nationaux

FRRFrance Ruralités Revitalisation

Typologie territoriale

Bourgs ruraux
Population & Habitat

Démographie

INSEE RP 2022 2022
Population totale
1 049
Répartition H/F
49,4% / 50,6%
Nombre de ménages
477
Taille moyenne ménage
2,2 pers.

Pyramide des âges

80 ans et +
3,6%38
65-79 ans
11,7%123
55-64 ans
10,4%109
40-54 ans
25,3%265
25-39 ans
15,1%158
18-24 ans
6,6%69
11-17 ans
12,8%134
6-10 ans
6,4%67
3-5 ans
3,6%38
0-2 ans
4,7%49
Nombre de logements
453
Résidences principales
93,2%
Résidences secondaires
1,1%
Logements vacants
5,6%
Propriétaires
77,7%
Locataires
23,8%
Maisons
84.9%
Appartements
14.7%

Ancienneté du parc (résidences principales)

PériodeLogements%
1919-1945153,7%
1946-19704410,3%
1971-19909422,2%
1991-200511226,5%
2006 et après11827,9%
Avant 1919409,5%

Performance énergétique (DPE)

ADEME — Base nationale des DPE 2024

Diagnostics de performance énergétique collectés par l'ADEME, répartis en trois catégories : logements existants, logements neufs et bâtiments tertiaires. Les classes F et G sont des « passoires thermiques ».

Logements existants

DPE réalisés

88

Performants (A–C)

61.4 %

Passoires (F–G)

9.1 %

Énergie kWhEP/m²/an

A
3.4 %≤ 70
B
10.2 %71–110
C
47.7 %111–180
D
20.5 %181–250
E
9.1 %251–330
F
6.8 %331–420
G
2.3 %≥ 421

GES kgeqCO₂/m²/an

A
36.4 %≤ 6
B
26.1 %7–11
C
23.9 %12–30
D
3.4 %31–50
E
2.3 %51–70
F
6.8 %71–100
G
1.1 %≥ 101

Logements neufs

DPE réalisés

11

Performants (A–C)

100 %

Passoires (F–G)

0 %

Énergie kWhEP/m²/an

A
100 %≤ 70
B
0 %71–110
C
0 %111–180
D
0 %181–250
E
0 %251–330
F
0 %331–420
G
0 %≥ 421

GES kgeqCO₂/m²/an

A
100 %≤ 6
B
0 %7–11
C
0 %12–30
D
0 %31–50
E
0 %51–70
F
0 %71–100
G
0 %≥ 101

Bâtiments tertiaires

DPE réalisés

4

Performants (A–C)

50 %

Passoires (F–G)

25 %

Énergie kWhEP/m²/an

A
0 %≤ 70
B
25 %71–110
C
25 %111–180
D
25 %181–250
E
0 %251–330
F
25 %331–420
G
0 %≥ 421

GES kgeqCO₂/m²/an

A
50 %≤ 6
B
25 %7–11
C
25 %12–30
D
0 %31–50
E
0 %51–70
F
0 %71–100
G
0 %≥ 101
Économie & Finances
Établissements actifs
18

Répartition par secteur

SecteurÉtablissements%
Administration, santé, enseignement633,3%
Commerce211,1%
Agriculture211,1%
Services aux entreprises211,1%
Arts, loisirs, autres services211,1%
Transports15,6%
Construction15,6%
Hébergement - restauration15,6%
Information - communication15,6%

Répartition par taille

TrancheÉtablissements%
1 à 9 salariés1583,3%
10 à 49 salariés15,6%

Comptes individuels des communes issus des balances comptables publiées par la DGFiP. Montants en milliers d'euros (k€), millésime 2023.

Recettes totales

621 k€

589 €/hab

DGF

76 k€

12 % des recettes

Épargne brute (CAF)

71 k€

67 €/hab

Encours de dette

347 k€

329 €/hab

Charges fonctionnement

556 k€

Dépenses d'investissement

341 k€

323 €/hab

Analyse financière approfondie — Ratios, comparaisons entre collectivités, évolution pluriannuelle et bien plus sur Orama Limited

Équipements

INSEE BPE 2024
Total équipements
7

Par domaine

DomaineÉquipements
Écoles1
Sport1
Culture1
Santé1
Social1
Services publics2

Carte des équipements

Environnement

Normales climatologiques 1991–2020 issues de la station Météo France la plus proche : BESANCON. Températures et précipitations exprimées en moyennes mensuelles sur 30 ans.

Temp. annuelle moy.

11,4°C

Précipitations/an

1 157 mm

Ensoleillement/an

1 874 h

Jours de gel/an

58 j

Températures et précipitations par mois

Récapitulatif mensuel

MoisT. moy.T. minT. maxPluie (mm)Soleil (h)Gel (j)Pluie (j)
Janvier2,9°C0,1°C5,8°C89,7681613
Février3,9°C0,2°C7,6°C81,2971311
Mars7,5°C3,0°C12,1°C85,0153711
Avril10,8°C5,6°C16,1°C86,6184210
Mai14,6°C9,4°C19,9°C107,9208013
Juin18,2°C12,9°C23,6°C97,5231010
Juillet20,2°C14,7°C25,7°C88,8249010
Août20,0°C14,5°C25,5°C96,1237010
Septembre16,0°C11,1°C21,0°C100,718409
Octobre11,9°C7,7°C16,1°C111,7132112
Novembre6,7°C3,5°C10,0°C106,575613
Décembre3,7°C0,9°C6,4°C105,3561414
Risques identifiés
2
Arrêtés CatNat
7
Sismicité
2Zone 2
Potentiel radon
1Classe 1

Liste des risques

FamilleSous-type
Inondation
Séisme

Derniers arrêtés de catastrophe naturelle

Code NORTypeDébutFin
IOME2316198ASécheresse01/01/202230/09/2022
INTE2118485ASécheresse01/07/202030/09/2020
INTE1917051ASécheresse01/07/201831/12/2018
INTE9900627AMouvement de Terrain25/12/199929/12/1999
INTE9900627AInondations et/ou Coulées de Boue25/12/199929/12/1999
INTE9000113AInondations et/ou Coulées de Boue14/02/199017/02/1990
NOR19830111Inondations et/ou Coulées de Boue08/12/198231/12/1982

L'indice ATMO est calculé quotidiennement par les associations agréées de surveillance de la qualité de l'air (AASQA). Il reflète le polluant le plus dégradé parmi cinq réglementés — NO₂, O₃, PM10, PM2.5 et SO₂ — sur une échelle de 1 (Bon) à 6 (Extrêmement mauvais).

1Bon2Moyen3Dégradé4Mauvais5Très mauvais6Extrêmement mauvais
3Dégradé

Prévision du 4 juillet 2026Prévision J+1

NO₂ : 1O₃ : 3PM10 : 1PM2.5 : 1SO₂ : 1

Historique des 29 derniers jours

Moyen : 13jDégradé : 10jMauvais : 6j
Infrastructures & Numérique

Consommation annuelle d'électricité et de gaz naturel déclarée par les gestionnaires de réseaux de distribution (Enedis, GRDF et ELD), agrégée par commune et ventilée par secteur d'activité.

Élec. totale

4 GWh

3 677 kWh/hab

Gaz total

0 GWh

0 kWh/hab

Sites élec.

496

points de livraison

Électricité — répartition par secteur

Résidentiel
73.1 %
Tertiaire
23.7 %
Agriculture
3.2 %
Stations
1
Points de charge
3
Puissance totale
142 kW
Puissance moyenne / PDC
47.3 kW

Répartition par vitesse de charge

Normale (7,4–22 kW)
1(33 %)
Rapide (22–150 kW)
2(67 %)

Types de connecteurs

Type 2 — 1 PDCCCS Combo — 2 PDC

Principaux opérateurs

EASYCHARGE

Résultats d'analyses du contrôle sanitaire de l'eau du robinet (SISE-Eaux, Ministère de la Santé) sur la période 2023–2026. Les données couvrent les paramètres physico-chimiques, microbiologiques et les contaminants réglementés.

ConformeConformité globale : 100,0 %75 analyses · dernier prélèvement 19/01/2026

Paramètres analysés

ParamètreCatégorieMoy.MinMaxLimite régl.ConformitéAnalysesDernier prélèv.
NitratesChimie7.8 mg/L7.8 mg/L7.8 mg/L50 mg/L100,0 %119/01/2026
NitritesChimie0 mg/L0 mg/L0 mg/L0.5 mg/L100,0 %119/01/2026
pHPhysico-chimie7.6 unité pH7.4 unité pH7.8 unité pH100,0 %419/01/2026

Méthodologie : l'API Hub'Eau est interrogée par code commune pour les 3 dernières années. Pour chaque paramètre clé, sont calculés la moyenne, les valeurs min/max et le taux de conformité par rapport aux limites réglementaires (arrêté du 11 janvier 2007). Le verdict global est déterminé automatiquement — Conforme ≥ 99 %, Vigilance entre 95 % et 99 %, Attention en dessous de 95 % ou en cas de non-conformité bactériologique.

Numérique

ARCEP

Couverture fibre optique

Couverture FTTH
99.8%
Locaux éligibles FTTH
518
Total locaux
519

Technologies disponibles

TechnologieLocaux éligibles
Fibre (FTTH)518
4G Fixe519
Satellite519

Couverture mobile

Opérateurs 2G
2
Opérateurs 3G
2
Opérateurs 4G
3
Opérateurs 5G
3
Opérateur2G3G4G5G
SFR1 site1 site1 site1 site
Free Mobile1 site1 site
Bouygues Telecom1 site1 site1 site1 site

3 réseaux LoRaWAN d'initiative publique recensés dans ce département.

CONSEIL RÉGIONAL DE BOURGOGNE FRANCHE COMTERégionA l'étudeCouverture régionale
Usage(s) indéterminé(s)

Sans cas d'usage déclaré pour le moment

DOUBS THDSyndicatA l'étudeCouverture départementale
LNS : OrbiwisePlateforme : Synox
Usage(s) indéterminé(s)

Sans cas d'usage déclaré pour le moment

GRAND BESANÇONCommunauté urbaineA l'étudeCouverture intercommunale
Usage(s) indéterminé(s)

Sans cas d'usage déclaré pour le moment

Commande publique

DECP — data.gouv.fr

Marchés publics notifiés sur les 12 derniers mois glissants — données filtrées et consolidées depuis les sources officielles DECP.

La collectivité achète

9

marchés passés / 12 mois

Volume total1,4 M€
Montant médian115 k€
Durée moyenne36 mois

Le territoire remporte

0

marchés reçus / 12 mois

Volume remporté0 k€

Contrats remportés par des entreprises implantées sur le territoire

Répartition par type

Travaux
9 (100%)

Procédures

Procédure adaptée
9 (100%)

Principaux codes CPV

45000000×9

Derniers marchés notifiés

Travaux

Réhabilitation de bâtiments et logements communaux et création d’un réseau de chaleur technique et d’une salle de dojo

VERMOT DESROCHES MENUISERIE

66 k€

2025-09-11

Travaux

Réhabilitation de bâtiments et logements communaux et création d’un réseau de chaleur technique et d’une salle de dojo

ENTREPRISE BISONTINE DE PEINTURE

115 k€

2025-09-11

Travaux

Réhabilitation de bâtiments et logements communaux et création d’un réseau de chaleur technique et d’une salle de dojo

SAS PALISSOT (PALISSOT)

395 k€

2025-09-11

Travaux

Réhabilitation de bâtiments et logements communaux et création d’un réseau de chaleur technique et d’une salle de dojo

CHABERT ELECTRICITE

73 k€

2025-09-11

Travaux

Réhabilitation de bâtiments et logements communaux et création d’un réseau de chaleur technique et d’une salle de dojo

P.T.P.

178 k€

2025-09-11

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