Geodexa
Commune25438

Osselle-Routelle

Doubs· Bourgogne-Franche-Comté· CU Grand Besançon Métropole

961

Population

10,8 km²

Superficie

9

Établissements actifs

2

Risques identifiés

Territoire & Gouvernance

Territoire

API Geo
Code INSEE
25438
Codes postaux
25320, 25410
Densité
89,2 hab/km²
EPCI
CU Grand Besançon Métropole
Type EPCI
CU

Codes postaux (2)

Code postalCommune(s)
25320Osselle-Routelle
25410Osselle-Routelle
Altitude min
212 m
Altitude max
384 m
Altitude moyenne
248 m
Relief
Colline

Intercommunalité

BANATIC
Nom
CU Grand Besançon Métropole
Type
CU
Population totale
197 061
Nombre de communes
67

Programmes & Zonages

ANCT / data.gouv.fr

Programmes nationaux

FRRFrance Ruralités Revitalisation

Typologie territoriale

Rural à habitat dispersé
Population & Habitat

Démographie

INSEE RP 2022 2022
Population totale
956
Répartition H/F
48,8% / 51,2%
Nombre de ménages
435
Taille moyenne ménage
2,2 pers.

Pyramide des âges

80 ans et +
4,8%46
65-79 ans
13,2%126
55-64 ans
17,6%168
40-54 ans
20,6%197
25-39 ans
15,4%147
18-24 ans
5,4%52
11-17 ans
8,8%84
6-10 ans
7,0%67
3-5 ans
4,2%40
0-2 ans
3,0%29
Nombre de logements
433
Résidences principales
93,3%
Résidences secondaires
2,8%
Logements vacants
3,9%
Propriétaires
86,0%
Locataires
13,0%
Maisons
90.2%
Appartements
9.8%

Ancienneté du parc (résidences principales)

PériodeLogements%
1919-194592,3%
1946-1970297,3%
1971-199014134,9%
1991-20058420,9%
2006 et après7017,3%
Avant 19197117,5%

Performance énergétique (DPE)

ADEME — Base nationale des DPE 2024

Diagnostics de performance énergétique collectés par l'ADEME, répartis en trois catégories : logements existants, logements neufs et bâtiments tertiaires. Les classes F et G sont des « passoires thermiques ».

Logements existants

DPE réalisés

75

Performants (A–C)

40 %

Passoires (F–G)

5.3 %

Énergie kWhEP/m²/an

A
6.7 %≤ 70
B
6.7 %71–110
C
26.7 %111–180
D
32 %181–250
E
22.7 %251–330
F
4 %331–420
G
1.3 %≥ 421

GES kgeqCO₂/m²/an

A
20 %≤ 6
B
37.3 %7–11
C
20 %12–30
D
16 %31–50
E
4 %51–70
F
2.7 %71–100
G
0 %≥ 101

Logements neufs

DPE réalisés

9

Performants (A–C)

100 %

Passoires (F–G)

0 %

Énergie kWhEP/m²/an

A
100 %≤ 70
B
0 %71–110
C
0 %111–180
D
0 %181–250
E
0 %251–330
F
0 %331–420
G
0 %≥ 421

GES kgeqCO₂/m²/an

A
100 %≤ 6
B
0 %7–11
C
0 %12–30
D
0 %31–50
E
0 %51–70
F
0 %71–100
G
0 %≥ 101
Économie & Finances
Établissements actifs
9

Répartition par secteur

SecteurÉtablissements%
Administration, santé, enseignement444,4%
Construction222,2%
Commerce111,1%
Services aux entreprises111,1%
Arts, loisirs, autres services111,1%

Répartition par taille

TrancheÉtablissements%
1 à 9 salariés888,9%

Comptes individuels des communes issus des balances comptables publiées par la DGFiP. Montants en milliers d'euros (k€), millésime 2023.

Recettes totales

445 k€

463 €/hab

DGF

104 k€

23 % des recettes

Épargne brute (CAF)

74 k€

77 €/hab

Encours de dette

18 k€

18 €/hab

Charges fonctionnement

373 k€

Dépenses d'investissement

159 k€

165 €/hab

Analyse financière approfondie — Ratios, comparaisons entre collectivités, évolution pluriannuelle et bien plus sur Orama Limited

Équipements

INSEE BPE 2024
Total équipements
10

Par domaine

DomaineÉquipements
Écoles1
Sport5
Culture1
Santé1
Social1
Services publics1

Carte des équipements

Environnement

Normales climatologiques 1991–2020 issues de la station Météo France la plus proche : DANNEMARIE-SUR-. Températures et précipitations exprimées en moyennes mensuelles sur 30 ans.

Temp. annuelle moy.

11,3°C

Précipitations/an

1 067 mm

Ensoleillement/an

h

Jours de gel/an

68 j

Températures et précipitations par mois

Récapitulatif mensuel

MoisT. moy.T. minT. maxPluie (mm)Soleil (h)Gel (j)Pluie (j)
Janvier2,8°C-0,4°C6,0°C77,81712
Février3,7°C-0,3°C7,8°C73,41611
Mars7,5°C2,5°C12,5°C78,7911
Avril10,8°C5,0°C16,5°C80,1310
Mai14,7°C8,9°C20,5°C101,8012
Juin18,3°C12,3°C24,3°C86,409
Juillet20,2°C14,1°C26,3°C80,8010
Août20,0°C13,8°C26,2°C88,209
Septembre16,1°C10,5°C21,7°C90,209
Octobre12,0°C7,3°C16,7°C107,5212
Novembre6,5°C3,0°C10,0°C104,3813
Décembre3,4°C0,4°C6,3°C97,41514
Risques identifiés
2
Arrêtés CatNat
10
Sismicité
3Zone 3
Potentiel radon
1Classe 1

Liste des risques

FamilleSous-type
Inondation
Séisme

Derniers arrêtés de catastrophe naturelle

Code NORTypeDébutFin
INTE2016905ASécheresse01/01/201931/03/2019
INTE1917051ASécheresse01/07/201831/12/2018
INTE0600904AInondations et/ou Coulées de Boue11/03/200612/03/2006
INTE9900627AMouvement de Terrain25/12/199929/12/1999
INTE9900627AInondations et/ou Coulées de Boue25/12/199929/12/1999
INTE0000045AInondations et/ou Coulées de Boue24/10/199926/10/1999
INTE9900124AInondations et/ou Coulées de Boue19/02/199924/02/1999
INTE9600039AInondations et/ou Coulées de Boue24/12/199525/12/1995
INTE9000113AInondations et/ou Coulées de Boue14/02/199017/02/1990
NOR19830111Inondations et/ou Coulées de Boue08/12/198231/12/1982

L'indice ATMO est calculé quotidiennement par les associations agréées de surveillance de la qualité de l'air (AASQA). Il reflète le polluant le plus dégradé parmi cinq réglementés — NO₂, O₃, PM10, PM2.5 et SO₂ — sur une échelle de 1 (Bon) à 6 (Extrêmement mauvais).

1Bon2Moyen3Dégradé4Mauvais5Très mauvais6Extrêmement mauvais
2Moyen

Prévision du 6 juillet 2026Prévision J+1

NO₂ : 1O₃ : 2PM10 : 1PM2.5 : 1SO₂ : 1

Historique des 30 derniers jours

Moyen : 14jDégradé : 9jMauvais : 7j
Infrastructures & Numérique

Consommation annuelle d'électricité et de gaz naturel déclarée par les gestionnaires de réseaux de distribution (Enedis, GRDF et ELD), agrégée par commune et ventilée par secteur d'activité.

Élec. totale

3 GWh

3 062 kWh/hab

Gaz total

0 GWh

0 kWh/hab

Sites élec.

480

points de livraison

Électricité — répartition par secteur

Résidentiel
89.4 %
Tertiaire
5.3 %
Industrie
5.3 %
Stations
1
Points de charge
3
Puissance totale
142 kW
Puissance moyenne / PDC
47.3 kW

Répartition par vitesse de charge

Normale (7,4–22 kW)
1(33 %)
Rapide (22–150 kW)
2(67 %)

Types de connecteurs

Type 2 — 1 PDCCCS Combo — 2 PDC

Principaux opérateurs

EASYCHARGE

Résultats d'analyses du contrôle sanitaire de l'eau du robinet (SISE-Eaux, Ministère de la Santé) sur la période 2023–2026. Les données couvrent les paramètres physico-chimiques, microbiologiques et les contaminants réglementés.

ConformeConformité globale : 100,0 %2 159 analyses · dernier prélèvement 01/04/2026

Paramètres analysés

ParamètreCatégorieMoy.MinMaxLimite régl.ConformitéAnalysesDernier prélèv.
NitratesChimie5.386 mg/L2 mg/L14 mg/L50 mg/L100,0 %1501/04/2026
NitritesChimie0.001 mg/L0 mg/L0.01 mg/L0.5 mg/L100,0 %1901/04/2026
PlombMétaux2.7 µg/L0 µg/L5.3 µg/L10 µg/L100,0 %507/07/2025
Fer totalMétaux0 µg/L0 µg/L0 µg/L200 µg/L100,0 %507/07/2025
pHPhysico-chimie7.45 unité pH7.1 unité pH7.8 unité pH100,0 %4901/04/2026

Méthodologie : l'API Hub'Eau est interrogée par code commune pour les 3 dernières années. Pour chaque paramètre clé, sont calculés la moyenne, les valeurs min/max et le taux de conformité par rapport aux limites réglementaires (arrêté du 11 janvier 2007). Le verdict global est déterminé automatiquement — Conforme ≥ 99 %, Vigilance entre 95 % et 99 %, Attention en dessous de 95 % ou en cas de non-conformité bactériologique.

Numérique

ARCEP

Couverture fibre optique

Couverture FTTH
100%
Locaux éligibles FTTH
478
Total locaux
478

Technologies disponibles

TechnologieLocaux éligibles
Fibre (FTTH)478
Cuivre (DSL)478
4G Fixe478
Satellite478

3 réseaux LoRaWAN d'initiative publique recensés dans ce département.

CONSEIL RÉGIONAL DE BOURGOGNE FRANCHE COMTERégionA l'étudeCouverture régionale
Usage(s) indéterminé(s)

Sans cas d'usage déclaré pour le moment

DOUBS THDSyndicatA l'étudeCouverture départementale
LNS : OrbiwisePlateforme : Synox
Usage(s) indéterminé(s)

Sans cas d'usage déclaré pour le moment

GRAND BESANÇONCommunauté urbaineA l'étudeCouverture intercommunale
Usage(s) indéterminé(s)

Sans cas d'usage déclaré pour le moment

Commande publique

DECP — data.gouv.fr

Marchés publics notifiés sur les 12 derniers mois glissants — données filtrées et consolidées depuis les sources officielles DECP.

La collectivité achète

11

marchés passés / 12 mois

Volume total1,9 M€
Montant médian155 k€
Durée moyenne19 mois

Le territoire remporte

0

marchés reçus / 12 mois

Volume remporté0 k€

Contrats remportés par des entreprises implantées sur le territoire

Répartition par type

Travaux
11 (100%)

Procédures

Procédure adaptée
11 (100%)

Principaux codes CPV

45210000×11

Derniers marchés notifiés

Travaux

CREATION MAIRIE SALLE COMMUNALE ET RENOVATION DE DEUX LOGEMENTS - LOT2

SARL PARENTE

248 k€

2026-06-29

Travaux

CREATION MAIRIE SALLE COMMUNALE ET RENOVATION DE DEUX LOGEMENTS - LOT1

SOCIETE BOILLOT TERRASSEMENT ET CANALISATIONS EN ABREGE : S.B.T.C.

101 k€

2026-03-10

Travaux

CREATION MAIRIE SALLE COMMUNALE ET RENOVATION DE DEUX LOGEMENTS - LOT12

SAS PALISSOT (PALISSOT)

305 k€

2026-03-10

Travaux

CREATION MAIRIE SALLE COMMUNALE ET RENOVATION DE DEUX LOGEMENTS - LOT13

SAS PALISSOT (PALISSOT)

82 k€

2026-03-10

Travaux

CREATION MAIRIE SALLE COMMUNALE ET RENOVATION DE DEUX LOGEMENTS - LOT2

ENTREPRISE COMTOISE DE BATIMENT

248 k€

2026-03-10

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