Geodexa
Commune90094

Sevenans

Territoire de Belfort· Bourgogne-Franche-Comté· CA Grand Belfort

688

Population

2,1 km²

Superficie

24

Établissements actifs

7

Risques identifiés

Territoire & Gouvernance

Territoire

API Geo
Code INSEE
90094
Codes postaux
90400
Densité
335,9 hab/km²
EPCI
CA Grand Belfort
Type EPCI
CA
Altitude min
337 m
Altitude max
372 m
Altitude moyenne
352 m
Relief
Colline

Intercommunalité

BANATIC
Nom
CA Grand Belfort
Type
CA
Population totale
101 725
Nombre de communes
52

Programmes & Zonages

ANCT / data.gouv.fr

Programmes nationaux

FRRFrance Ruralités Revitalisation

Typologie territoriale

Bourgs ruraux
Population & Habitat

Démographie

INSEE RP 2022 2022
Population totale
696
Répartition H/F
64,2% / 35,8%
Nombre de ménages
316
Taille moyenne ménage
2,2 pers.

Pyramide des âges

80 ans et +
2,7%19
65-79 ans
12,4%86
55-64 ans
12,5%87
40-54 ans
10,2%71
25-39 ans
9,2%64
18-24 ans
42,2%294
11-17 ans
4,3%30
6-10 ans
2,7%19
3-5 ans
1,9%13
0-2 ans
1,7%12
Nombre de logements
503
Résidences principales
90,3%
Résidences secondaires
6,9%
Logements vacants
2,8%
Propriétaires
33,7%
Locataires
66,3%
Maisons
35.2%
Appartements
60.5%

Ancienneté du parc (résidences principales)

PériodeLogements%
1919-194581,8%
1946-1970337,3%
1971-199014532,0%
1991-200520244,5%
2006 et après5411,8%
Avant 1919122,6%

Performance énergétique (DPE)

ADEME — Base nationale des DPE 2024

Diagnostics de performance énergétique collectés par l'ADEME, répartis en trois catégories : logements existants, logements neufs et bâtiments tertiaires. Les classes F et G sont des « passoires thermiques ».

Logements existants

DPE réalisés

336

Performants (A–C)

77.1 %

Passoires (F–G)

2.4 %

Énergie kWhEP/m²/an

A
1.2 %≤ 70
B
0.9 %71–110
C
75 %111–180
D
18.2 %181–250
E
2.4 %251–330
F
1.5 %331–420
G
0.9 %≥ 421

GES kgeqCO₂/m²/an

A
66.7 %≤ 6
B
17.9 %7–11
C
2.1 %12–30
D
11 %31–50
E
0.6 %51–70
F
0.9 %71–100
G
0.9 %≥ 101

Logements neufs

DPE réalisés

6

Performants (A–C)

100 %

Passoires (F–G)

0 %

Énergie kWhEP/m²/an

A
100 %≤ 70
B
0 %71–110
C
0 %111–180
D
0 %181–250
E
0 %251–330
F
0 %331–420
G
0 %≥ 421

GES kgeqCO₂/m²/an

A
100 %≤ 6
B
0 %7–11
C
0 %12–30
D
0 %31–50
E
0 %51–70
F
0 %71–100
G
0 %≥ 101

Bâtiments tertiaires

DPE réalisés

1

Performants (A–C)

0 %

Passoires (F–G)

0 %

Énergie kWhEP/m²/an

A
0 %≤ 70
B
0 %71–110
C
0 %111–180
D
100 %181–250
E
0 %251–330
F
0 %331–420
G
0 %≥ 421

GES kgeqCO₂/m²/an

A
0 %≤ 6
B
100 %7–11
C
0 %12–30
D
0 %31–50
E
0 %51–70
F
0 %71–100
G
0 %≥ 101
Économie & Finances
Établissements actifs
24

Répartition par secteur

SecteurÉtablissements%
Commerce625,0%
Services aux entreprises625,0%
Construction520,8%
Administration, santé, enseignement416,7%
Hébergement - restauration312,5%

Répartition par taille

TrancheÉtablissements%
1 à 9 salariés1562,5%
10 à 49 salariés416,7%
50 à 249 salariés14,2%
250 salariés et plus14,2%

Comptes individuels des communes issus des balances comptables publiées par la DGFiP. Montants en milliers d'euros (k€), millésime 2023.

Recettes totales

352 k€

511 €/hab

DGF

41 k€

12 % des recettes

Épargne brute (CAF)

47 k€

68 €/hab

Encours de dette

231 k€

335 €/hab

Charges fonctionnement

310 k€

Dépenses d'investissement

95 k€

138 €/hab

Analyse financière approfondie — Ratios, comparaisons entre collectivités, évolution pluriannuelle et bien plus sur Orama Limited

Équipements

INSEE BPE 2024
Total équipements
9

Par domaine

DomaineÉquipements
Écoles1
Collèges1
Enseignement supérieur3
Sport3
Services publics1

Carte des équipements

Environnement

Normales climatologiques 1991–2020 issues de la station Météo France la plus proche : DORANS. Températures et précipitations exprimées en moyennes mensuelles sur 30 ans.

Temp. annuelle moy.

10,9°C

Précipitations/an

974 mm

Ensoleillement/an

h

Jours de gel/an

62 j

Températures et précipitations par mois

Récapitulatif mensuel

MoisT. moy.T. minT. maxPluie (mm)Soleil (h)Gel (j)Pluie (j)
Janvier2,2°C-0,2°C4,6°C94,51713
Février2,9°C-0,3°C6,2°C71,01411
Mars6,8°C2,3°C11,3°C66,1810
Avril10,8°C5,5°C16,1°C66,329
Mai13,8°C8,7°C19,0°C97,8013
Juin18,0°C12,6°C23,4°C82,5010
Juillet20,1°C14,4°C25,8°C70,3010
Août19,7°C14,1°C25,4°C87,1010
Septembre15,9°C10,7°C21,2°C60,108
Octobre11,1°C7,1°C15,2°C79,4111
Novembre6,6°C3,6°C9,6°C84,1511
Décembre3,3°C0,6°C6,1°C114,81414
Risques identifiés
7
Arrêtés CatNat
9
Sismicité
3Zone 3
Potentiel radon
2Classe 2

Liste des risques

FamilleSous-type
InondationPar une crue à débordement lent de cours d'eau
InondationPar ruissellement et coulée de boue
Mouvement de terrainAffaissements et effondrements d'origine naturelle (cavités souterraines)
Mouvement de terrainGlissement de terrain
Mouvement de terrainTassements différentiels
Séisme
Feu de forêt
Phénomène lié à l'atmosphèreTempête et grains (vent)
Phénomène lié à l'atmosphèreFoudre
Phénomène lié à l'atmosphèreGrêle
Phénomène lié à l'atmosphèreNeige et pluies verglaçantes
Rupture de barrage
Transport de marchandises dangereuses

Derniers arrêtés de catastrophe naturelle

Code NORTypeDébutFin
IOME2316198ASécheresse01/07/202230/09/2022
IOME2316198ASécheresse01/01/202231/03/2022
INTE2014522ASécheresse01/01/201931/03/2019
INTE1920338ASécheresse01/07/201831/12/2018
INTE9900627AMouvement de Terrain25/12/199929/12/1999
INTE9900627AInondations et/ou Coulées de Boue25/12/199929/12/1999
INTE9000113AInondations et/ou Coulées de Boue14/02/199016/02/1990
NOR19840511Inondations et/ou Coulées de Boue06/02/198408/02/1984
NOR19830111Inondations et/ou Coulées de Boue08/12/198231/12/1982

L'indice ATMO est calculé quotidiennement par les associations agréées de surveillance de la qualité de l'air (AASQA). Il reflète le polluant le plus dégradé parmi cinq réglementés — NO₂, O₃, PM10, PM2.5 et SO₂ — sur une échelle de 1 (Bon) à 6 (Extrêmement mauvais).

1Bon2Moyen3Dégradé4Mauvais5Très mauvais6Extrêmement mauvais
3Dégradé

Prévision du 4 juillet 2026Prévision J+1

NO₂ : 1O₃ : 3PM10 : 1PM2.5 : 1SO₂ : 1

Historique des 29 derniers jours

Moyen : 12jDégradé : 11jMauvais : 6j
Infrastructures & Numérique

Consommation annuelle d'électricité et de gaz naturel déclarée par les gestionnaires de réseaux de distribution (Enedis, GRDF et ELD), agrégée par commune et ventilée par secteur d'activité.

Élec. totale

4 GWh

5 508 kWh/hab

Gaz total

4 GWh

5 905 kWh/hab

Sites élec.

472

points de livraison

Électricité — répartition par secteur

Résidentiel
35.2 %
Tertiaire
64.8 %

Gaz — répartition par secteur

Résidentiel
36.7 %
Tertiaire
63.3 %

Résultats d'analyses du contrôle sanitaire de l'eau du robinet (SISE-Eaux, Ministère de la Santé) sur la période 2023–2026. Les données couvrent les paramètres physico-chimiques, microbiologiques et les contaminants réglementés.

ConformeConformité globale : 100,0 %94 analyses · dernier prélèvement 03/12/2025

Paramètres analysés

ParamètreCatégorieMoy.MinMaxLimite régl.ConformitéAnalysesDernier prélèv.
NitritesChimie0 mg/L0 mg/L0 mg/L0.5 mg/L100,0 %103/12/2025
PlombMétaux0 µg/L0 µg/L0 µg/L10 µg/L100,0 %103/12/2025
Fer totalMétaux1 µg/L1 µg/L1 µg/L200 µg/L100,0 %103/12/2025
pHPhysico-chimie7.475 unité pH7.4 unité pH7.6 unité pH100,0 %403/12/2025

Méthodologie : l'API Hub'Eau est interrogée par code commune pour les 3 dernières années. Pour chaque paramètre clé, sont calculés la moyenne, les valeurs min/max et le taux de conformité par rapport aux limites réglementaires (arrêté du 11 janvier 2007). Le verdict global est déterminé automatiquement — Conforme ≥ 99 %, Vigilance entre 95 % et 99 %, Attention en dessous de 95 % ou en cas de non-conformité bactériologique.

Numérique

ARCEP

Couverture fibre optique

Couverture FTTH
99.4%
Locaux éligibles FTTH
513
Total locaux
516

Technologies disponibles

TechnologieLocaux éligibles
Fibre (FTTH)513
Câble (Coax)92
Cuivre (DSL)516
4G Fixe516
Satellite516

Couverture mobile

Opérateurs 2G
2
Opérateurs 3G
2
Opérateurs 4G
3
Opérateurs 5G
2
Opérateur2G3G4G5G
SFR1 site1 site1 site1 site
Free Mobile1 site1 site
Bouygues Telecom1 site1 site1 site

1 réseau LoRaWAN d'initiative publique recensé dans ce département.

GRAND BELFORTCommunauté d'agglomérationA maturitéCouverture intercommunale
LNS : Requea
EauAssainissement

Télérelève des compteurs individuels

Commande publique

DECP — data.gouv.fr

Marchés publics notifiés sur les 12 derniers mois glissants — données filtrées et consolidées depuis les sources officielles DECP.

La collectivité achète

0

marchés passés / 12 mois

Volume total0 k€

Le territoire remporte

11

marchés reçus / 12 mois

Volume remporté1,8 M€

Contrats remportés par des entreprises implantées sur le territoire

Explorer toutes les données DECP — Recherche avancée, historique complet et visualisations sur decp.info
Données publiques sous Licence Ouverte 2.0 · Geodexa 2026